Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : AJ Consulting
• Forme juridique :
• Capital social : 
• SIREN 
• RCS : 
• TVA intracommunautaire :
• Siège social :
• Téléphone :
• Contact :

2. Hébergement

Le site et l'application P1lote sont hébergés sur une infrastructure cloud managée en Europe (base de données, stockage et fonctions applicatives). Les sous-traitants techniques sont détaillés dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site P1lote(marque, logo, textes, interfaces, code source, illustrations, structure de la base de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Contenu utilisateur

Chaque utilisateur reste propriétaire des contenus qu'il saisit (projets, tâches, notes, rapports, pièces jointes). L'éditeur ne revendique aucun droit sur ces contenus au-delà de ce qui est strictement nécessaire à la fourniture du service.

5. Responsabilité

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service, sans garantie d'absence totale d'interruption ou d'erreur. Il ne saurait être tenu pour responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du service.

6. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.